Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse
www.rapport-retraite-expatriation.fr
est édité par : Alexandre GIZZI
Forme juridique :
micro-entreprise
Siège social : 173 AV des Droits de l'Homme, 34000 Montpellier
Numéro SIREN / SIRET : 517 821 377
RCS / RNE : RCS Montpellier
Adresse e-mail : redaction@rapport-retraite-expatriation.fr

2. Directeur de publication

Directeur et responsable de publication: Alexandre Gizzi

3. Hébergement

Le site est hébergé par : OVH SAS
Adresse :
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site web : ovh.com

4. Objet du site

Le site rapport-retraite-expatriation.fr a pour objet de proposer des contenus d’information, d’analyse et de sensibilisation sur les sujets liés à la retraite à l’étranger, à l’expatriation, aux points de vigilance patrimoniaux, immobiliers et administratifs, ainsi qu’aux risques associés.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, incluant notamment les textes, éléments graphiques, logos, icônes, images, vidéos, documents téléchargeables, structure générale du site et, sauf mention contraire, leur mise en forme, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite.

Les marques, dénominations et logos figurant sur le site sont, sauf indication contraire, la propriété de l’éditeur ou de leurs titulaires respectifs.

6. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises, claires et à jour que possible. Toutefois, il ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des contenus publiés.

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre informatif et éditorial. Elles ne constituent ni un conseil juridique, ni un conseil fiscal, ni un conseil financier, ni une recommandation personnalisée.

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Un encadré sur l’objectif du site, la qualité des contenus et les limites d’engagement éditorial est une bonne pratique institutionnelle, visible par exemple dans les mentions légales de la CNIL.

Sommaire

1. Éditeur de texte
2. Directeur de publication
3. Hébergement
4. Objet du site
5. Propriété intellectuelle
6. responsabilité
7. Liens hypertextes
8. Données personnelles
9. Droits applicable
10. Cookies

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont proposés à titre informatif. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leurs pratiques.

8. Données personnelles

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10. Droits applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

11. Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu, vous pouvez contacter : Alexandre GIZZI
E-mail :
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Adresse : 173 Av Des Droits de l'Homme, 34000 Montpellier
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